GEVIPAR

La prochaine réunion du groupe d’études sur la vie parlementaire (GEVIPAR) aura lieu le 3 mai prochain à 18h  au Sénat (salle Vaugirard).

La séance aura pour thème :

« Les groupes minoritaires » et réunira :

–   Mme Corinne Bouchoux, sénatrice de Maine-et-Loire, Présidente du groupe écologiste du Sénat

– Mme Priscilla Monge, Docteur en droit, Université Aix-Marseille

– M. Arnaud Richard, député des Yvelines, Union des démocrates et des indépendants (UDI).

Une préinscription est obligatoire ici, au plus tard le 2  mai

La première réunion du groupe d’études sur la vie parlementaire (GEVIPAR) pour l’année 2016 aura lieu le mardi 26 janvier prochain à 18h à l’Assemblée nationale (salle de la commission des lois). L’entrée se fait par le 126 rue de l’Université, 75007 Paris.

La séance aura pour thème :

« Le temps parlementaire » et réunira :

–          M. Gilles Toulemonde, Maître de Conférences à l’université Lille 2 ;

–        M. Rémi Schenberg, directeur du service de la séance de l’Assemblée nationale ;

–         M. Eric Tavernier, directeur de la séance du Sénat.

Pour les participants extérieurs à l’Assemblée nationale, une préinscription est obligatoire, au plus tard le 21 janvier, ici.

/ Code du travail en chantier

Et un et deux et trois rapports. Alors que le Premier Ministre a fait du droit du travail un chantier prioritaire et que le chef de l’État a annoncé un projet de loi « dans les prochains mois », à droite comme à gauche, on affûte ses arguments. Estimant que le modèle français de négociation sociale ne favorise pas une croissance de l’économie riche en emplois, l’Institut Montaigne vient rebattre les cartes avec une série de propositions choc. Un rapport de Terra Nova préconise de son côté que les accords collectifs d’entreprise ou de branche puissent déroger au droit du travail. Enfin, le rapport Combrexelle vient compléter le tableau. Le chantier du droit du travail est lancé avec une loi promise pour la mi-2016.

/ Quelques sujets en avant-première