Colloque: L’Assemblée nationale et les avis du Conseil d’État 25 Novembre 2016

18 novembre 2016

L’Assemblée nationale
et les avis du Conseil d’État

Un colloque organisé sous le haut patronage

du président de l’Assemblée nationale et du vice-président du Conseil d’État

vendredi 25 novembre 2016 (9h00-12h30), à l’Hôtel de Lassay

Le colloque sera ouvert par Claude BARTOLONE, président de l’Assemblée nationale

La première table ronde sera consacrée à la publicité des avis du Conseil d’État sur les projets de loi du Gouvernement. Elle sera modérée par Denys de BECHILLON, professeur de droit public à l’Université de Pau 

La seconde table ronde évoquera les avis du Conseil d’État sur les propositions de loi de l’Assemblée nationale. Elle sera modérée par Agnès ROBLOT-TROIZIER, professeure de droit public à l’École de droit de la Sorbonne 

La conclusion du colloque sera prononcée par Jean-Marc SAUVÉ, vice-président du Conseil d’État 

>>>> Retrouvez ces informations dans le document colloque_an-et-avis-du-ce_programme

>>>> Inscriptions jusqu’au 18 novembre 2016, dans la limite des places disponibles, par courriel à l’adresse :
sre-colloques@conseil-etat.fr
, en indiquant vos nom, fonctions, date et lieu de naissance

>>>> Accueil prévu dès 8h30 : accès aux locaux sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.

>>>> Adresse : entrée par le 128, rue de l’Université (métro Assemblée nationale, métro/RER Invalides)


Colloque GEVIPAR Refaire la Démocratie : Vidéos et compte-rendu en ligne

10 octobre 2016

Colloque Refaire la démocratie qui s’est tenu les 6 et 7 octobre 2016 à l’Assemblée Nationale a fait l’objet d’une captation vidéo. Vous pouvez ainsi visionner les vidéos du colloque sur ce lien (recherche: Colloque Refaire la Démocratie)

De plus,  un compte-rendu écrit des débats sera également mis en ligne prochainement.

 


Colloque GEVIPAR : Refaire la démocratie – les 6 et 7 Octobre 2016

24 septembre 2016

LE GEVIPAR organise le 6 et 7 octobre 2016, en partenariat avec l’Assemblée Nationale, le CEVIPOF (Sciences Po), France Inter,  Libération, LCP, l’Histoire et les éditions Thierry Marchaisse, un colloque sur le thème: Refaire la démocratie.

Pour y assister, il est strictement obligatoire de s’inscrire sur ce lien avant le 30 septembre et de se munir d’une pièce d’identité lors de sa venue. Les inscriptions sont ouvertes pour la journée du 7 octobre uniquement

Le colloque se tient à l’Assemblée Nationale. L’entrée  se fait au 128 rue de l’Université, 75007 Paris.

Téléchargez ici le PROGRAMME colloque-refaire-la-democratie

REFAIRE LA DEMOCRATIE

JEUDI 6 OCTOBRE 2016
8h30 : Accueil
9h – 9h15 : Ouverture
M. Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale
9h15 – 10h45 : Le parlement du non-cumul
Bernard Accoyer, ancien Président de l’Assemblée nationale, député, membre du
groupe de travail sur l’avenir des institutions, Karine Berger, députée, membre du
groupe de travail sur l’avenir des institutions, et Myriam Revault d’Allonnes,
philosophe, chercheuse associée au CEVIPOF
Modérateur : Thomas Legrand, éditorialiste à France Inter
10h45 – 11h : Pause
11h – 12h30 : Participation citoyenne et référendum
Nathalie Kosciusko-Morizet, députée, Alain Tourret, député, membre du groupe
de travail sur l’avenir des institutions, et Laurence Morel, maître de conférences
en sciences politiques, chercheuse associée au CEVIPOF
Modérateur : Thomas Legrand, éditorialiste à France Inter
12h30 – 12h45 : Clôture de la matinée
Michel Winock, historien et coprésident du groupe de travail sur l’avenir des
institutions

14h – 15h30 : La proportionnelle
Jean-François Copé, député, Cécile Duflot, députée, membre du groupe de
travail sur l’avenir des institutions et Denys de Béchillon, professeur de droit
public à l’Université de Pau
Modérateur : Laurent Joffrin, directeur de la publication et de la rédaction de
Libération
15h30 – 15h45 : Pause
15h45 -17h15 : Le septennat
Matthias Fekl, ministre, Arnaud Richard, député, membre du groupe de travail
sur l’avenir des institutions, et Michaël Foessel, philosophe, membre du groupe de
travail sur l’avenir des institutions
Modérateur : Laurent Joffrin, directeur de la publication et de la rédaction de
Libération
17h15 – 17h45 : Pause

17h45 – 18h30 : Clôture de l’après-midi
17h45 : M. Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale
18h : M. François Hollande, Président de la République

VENDREDI 7 OCTOBRE 2016

8h45 : Accueil
9h15 – 9h30 : Ouverture
Frédéric Mion, directeur de Sciences Po
Michel Winock, historien et coprésident du groupe de travail sur l’avenir des
institutions
9h30-11h : Le modèle représentatif français est-il en crise ?
Marc Le Fur, député, vice-président de l’Assemblée nationale, Dominique
Raimbourg, député, président de la commission des Lois, Bernard Dolez,
professeur à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne, Nicolas Roussellier, maître
de conférences titulaire à Sciences Po, Dominique Schnapper, directrice d’études
à l’Ecole des hautes études en sciences sociales
Modérateur : Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur à l’Université de
Bordeaux
11h – 11h15 : Pause
11h15 – 12h30 : Les représentants ont-ils changé ?

Sergio Coronado, député, Etienne Ollion, chargé de recherche CNRS, SAGE –
Université de Strasbourg, Sébastien Michon, chargé de recherche CNRS, SAGE –
Université de Strasbourg, Réjane Sénac, chargée de recherche CNRS au
CEVIPOF.
Modérateur : Martial Foucault, directeur du CEVIPOF
14h15 – 14h30 : Ouverture de l’après-midi
M. Patrick Bernasconi, Président du Conseil économique, social et
environnemental
14h30 – 15h30 : La représentation suppose-t-elle encore l’élection ?
Cécile Untermaier, députée, membre du groupe de travail sur l’avenir des
institutions, Gil Delannoi, directeur de recherche à la Fondation nationale des
sciences politiques – CEVIPOF, Marie-Hélène Bacqué, professeure à
l’Université Paris Ouest La Défense Nanterre
Modérateur : Olivier Duhamel, président de la Fondation nationale des sciences
politiques
15h30 – 16h30 : Quelle place pour la représentation à l’ère numérique ?
Frédéric Lefebvre, député, David Lacombled, président de La Villa Numeris,
Olivier Rozenberg, professeur au Centre d’études européennes à Sciences Po,
Thierry Vedel, chercheur CNRS au CEVIPOF

Modérateur : Martial Foucault, directeur du CEVIPOF
16h30 : Clôture de l’après-midi

M. Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale


Séminaire GEVIPAR: Groupes minoritaires

14 avril 2016

La prochaine réunion du groupe d’études sur la vie parlementaire (GEVIPAR) aura lieu le 3 mai prochain à 18h  au Sénat (salle Vaugirard).

La séance aura pour thème :

« Les groupes minoritaires » et réunira :

–   Mme Corinne Bouchoux, sénatrice de Maine-et-Loire, Présidente du groupe écologiste du Sénat

– Mme Priscilla Monge, Docteur en droit, Université Aix-Marseille

– M. Arnaud Richard, député des Yvelines, Union des démocrates et des indépendants (UDI).

Une préinscription est obligatoire ici, au plus tard le 2  mai


Séminaire GEVIPAR: Le temps parlementaire

20 janvier 2016

La première réunion du groupe d’études sur la vie parlementaire (GEVIPAR) pour l’année 2016 aura lieu le mardi 26 janvier prochain à 18h à l’Assemblée nationale (salle de la commission des lois). L’entrée se fait par le 126 rue de l’Université, 75007 Paris.

La séance aura pour thème :

« Le temps parlementaire » et réunira :

–          M. Gilles Toulemonde, Maître de Conférences à l’université Lille 2 ;

–        M. Rémi Schenberg, directeur du service de la séance de l’Assemblée nationale ;

–         M. Eric Tavernier, directeur de la séance du Sénat.

 

Pour les participants extérieurs à l’Assemblée nationale, une préinscription est obligatoire, au plus tard le 21 janvier, ici.

 


Dans la revue parlementaire

24 septembre 2015

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/ Code du travail en chantier

Et un et deux et trois rapports. Alors que le Premier Ministre a fait du droit du travail un chantier prioritaire et que le chef de l’État a annoncé un projet de loi « dans les prochains mois », à droite comme à gauche, on affûte ses arguments. Estimant que le modèle français de négociation sociale ne favorise pas une croissance de l’économie riche en emplois, l’Institut Montaigne vient rebattre les cartes avec une série de propositions choc. Un rapport de Terra Nova préconise de son côté que les accords collectifs d’entreprise ou de branche puissent déroger au droit du travail. Enfin, le rapport Combrexelle vient compléter le tableau. Le chantier du droit du travail est lancé avec une loi promise pour la mi-2016.

/ Quelques sujets en avant-première

 

/ Dossier: Le droit du travail: révolution en marche
- Réformer le droit du travail
Par Jacques Barthélémy et Gilbert Cette
- Les grandes lignes du rapport Combrexelle
/ Profil
Philippe Folliot, l’équilibriste
Philippe Folliot, Député (UDI, Tarn)secrétaire de la commission de la Défense
/ Economie
Laurent Fabius et Marisol Touraine veulent faire de la France une destination de tourisme médical
La France destination touristique médicale.
Loïck Menvielle,
Jean de Kervasdoué
David Marguerit.
/ Profil
Agnès Pannier-Runacher, inspectrice des finances, DG Déléguée de la Compagnie des Alpes.
/ A lire également
Enjeux et débats:
Libéralisation des autocars : simple rattrapage ou dynamitage ? par Yves Crozet, professeur Laboratoire d’économie des transports
Retrouvez l’ensemble des articles de la Revue Parlementaire sur son site
Retrouvez l’ensemble des articles de la Revue Parlementaire sur notre site : www.larevueparlementaire.fr

Annonce: Conférence «L’État présent du bicamérisme en Europe» vendredi 16 Octobre 2015, Conseil d’Etat

13 septembre 2015

La section « droit constitutionnel » de la Société de législation comparée organise, le 16 octobre 2015, au Conseil d’Etat, une journée d’étude sur le thème « L’état présent du bicamérisme en Europe ».

Programme Bicamérisme en Europe 16.10.15

Inscription par courriel : caroline.lafeuille@legiscompare.com ou par télécopie : 01 44 39 86 28

Vendredi 16 octobre 2015
Conseil d’État, salle d’assemblée générale, 1 place du Palais-Royal, 75001 Paris

 


Call for papers Workshop PADEMIA : Strengthening Parliaments through Institutional Engineering

13 septembre 2015

Strengthening Parliaments through Institutional Engineering” will take place in Paris, 3-4 December 2015. 

Deadline for the submission of papers is 15 October. The call is open to everybody interested, PADEMIA members will be reimbursed for participation. Further information can be found in the detailed call : PADEMIA workshop Paris

Location: Sciences Po, Paris
Conveners: Selma Bendjaballah, Olivier Rozenberg, Guillaume Tusseau (Sciences Po)

Proposals to be sent before October 15th 2015 to olivier.rozenberg@sciencespo.fr Part of the costs are covered for PADEMIA institutions members

Workshop organised by :

PADEMIA (http://pademia.eu/)

LIEPP (Laboratory for Interdisciplinary Evaluation of Public Policies) http://www.sciencespo.fr/liepp/en

Centre d’études européennes http://cee.sciences-po.fr/en

 

 


Séminaire GEVIPAR : Thèses relatives au Parlement

22 juin 2015

Le GEVIPAR est heureux d’annoncer la tenue de son séminaire annuel consacré aux thèses récentes relatives au Parlement, le 30 juin 2015, à 18h.

Avec:

Audrey de Montis, « La rénovation de la séance publique du Parlement français.

Étude sur l’efficacité politique de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 »

 

Thomas Ehrhard, «Le Parlement, les députés et le découpage électoral. Influences et conséquences réciproques »

 

Jeanne Chabbal, «Changer la prison: la cause du Parlement. L’intrusion parlementaire dans les politiques pénitentiaires françaises (1999-2009)»

 

Sciences Po, Ecole de Droit, 13 rue de l’Université 75007 Paris, 

Salle 410T, 4ème étage (Salle de Réunion de l’école de droit).

 L’entrée est libre dans la limite des places disponibles.


Séminaire Annuel GEVIPAR: Thèses relatives au Parlement

4 juin 2015

Le GEVIPAR est heureux d’annoncer la tenue de son séminaire annuel consacré aux thèses récentes relatives au Parlement, le 30 juin 2015, à 18h.

Salle 410T, 13 rue de l’Université 75007 Paris, 4ème étage (Salle de Réunion de l’école de droit).

 L’entrée est libre dans la limite des places disponibles.

Les propositions de communication peuvent être transmises à l’adresse delphine.dogot@sciencespo.fr avant le 20 juin 2015. (Merci d’indiquer dans l’objet: Thèses GEVIPAR)

Elles doivent comporter le titre de l’intervention, un résumé, ainsi qu’un curriculum vitae.