A propos des liens historiques entre impôt et dette publique par Nicolas Delalande

Propos recueillis par Raphaëlle Marcadal

En quoi la notion de dette publique est-elle politique ?
Premièrement, bien qu’elle soit souvent présentée comme éminemment technique et confinée à un débat d’experts, la dette publique est un enjeu central de l’histoire politique depuis le XVIIIe siècle. Elle est tout d’abord un facteur de puissance et de construction de ce que les historiens appellent les «Etats fiscaux-militaires », c’est à dire la capacité des Etats à emprunter à faible coût et sur le long terme pour financer des guerres extrêmement coûteuses. De ce fait, la dette publique a été au coeur des grands conflits mondiaux, depuis les rivalités franco-anglaises du XVIIIe siècle jusqu’aux guerres mondiales du XXe siècle.
Deuxièmement, la dette publique pose la question de la transparence dans la gestion du budget de l’Etat et de son contrôle par l’opinion publique. A ce titre, elle a joué un rôle significatif dans la limitation des pouvoirs absolutistes et le développement des régimes parlementaires.

Enfin, elle soulève des questions d’inégalités et deredistribution, qui sont au cœur du débat politique. En empruntant, l’Etat s’engage à verser des intérêts à ses créanciers. Ce faisant, émerge un conflit potentiel entre les rentiers – nationaux ou étrangers – et le reste de la population, qui doit un jour ou l’autre contribuer au remboursement de la dette par le paiement d’impôts plus élevés. Ces trois dimensions - la souveraineté de l’Etat, le contrôle public de son budget et les inégalités engendrées par les politiques de la dette sont encore aujourd’hui prédominantes dans les débats sur la crise des dettes souveraines et constituent l’axe central du colloque Debt, Democracy, Citizenship du 24 juin prochain.

Quels liens existent-ils entre l’impôt, la dette et la citoyenneté ?
On pense parfois que les Etats, du fait de leur souveraineté, peuvent trouver de l’argent sans grande difficulté, par l’usage de la force notamment. En réalité, depuis deux siècles, les Etats qui ont fait preuve de la plus grande solidité financière sont ceux qui sont parvenus à inspirer confiance, à la fois aux contribuables et aux créanciers. Le fait de soutenir l’Etat par le paiement de l’impôt ou l’achat de titres de la dette publique a très tôt été présenté comme un acte de citoyenneté, notamment dans le contexte français, qui insiste fortement sur les devoirs du citoyen vis-à-vis de la collectivité depuis la Révolution française. Pour autant, impôt et dette reposent sur deux conceptions distinctes de la citoyenneté : le paiement est obligatoire et contraint dans le premier cas, volontaire et intéressé dans le second.

De manière significative, les pouvoirs publics ont parfois davantage valorisé le recours à l’emprunt que l’obligation fiscale, au nom du respect de la libre volonté des souscripteurs. Ce fut par exemple le cas en France où, lors de la Première Guerre mondiale, toute une propagande fut mise en place pour vendre les bons de la Défense nationale au nom de la mobilisation patriotique, alors que le tout nouvel impôt sur le revenu, créé en 1914, suscitait beaucoup plus de réserves et de méfiance, y compris de la part des autorités.

Dans votre projet de recherche sur le crédit de l’Etat, vous mettez en valeur le fait que la « monarchie française n’est pas parvenue à développer son crédit par manque de transparence, de contrôle et d’efficacité fiscale » et que « le système fisco-financier a plutôt fragilisé la monarchie, la rendant dépendante de ses intermédiaires privés et sujette aux crises et banqueroutes ». Ce constat est-il toujours d’actualité si tant est que l’on remplace la monarchie par la République ? Qu’est-ce qui a changé au cours des siècles et qu’est-ce qui demeure toujours d’actualité ?
En dépit des comparaisons prophétiques qui sont parfois faites entre la crise financière de la monarchie d’Ancien Régime dans les années 1780 et la situation actuelle, beaucoup de choses ont changé, précisément à cette époque. Les privilèges et exemptions fiscales ont été abolis, un budget de l’Etat a été établi, une séparation plus stricte a été instaurée entre la sphère publique et la sphère privée. Même si la France a eu du mal à contenir l’augmentation de ses dépenses publiques au cours des dernières années, le fait qu’elle parvienne à prélever annuellement près de 45 % de la richesse nationale est paradoxalement un élément rassurant pour les investisseurs, qui savent que la continuité des remboursements de l’Etat dépend de l’existence d’un système fiscal efficace et plutôt bien accepté par la population.
Le problème porte plutôt sur la répartition de cet effort : tous les débats sur l’évasion fiscale et les « paradis fiscaux » indiquent que les inégalités sont de plus en plus fortes entre ceux qui respectent la loi et ceux qui déploient des stratégies toujours plus complexes pour la contourner. Le consentement à l’impôt, fondement du crédit public, ne peut perdurer longtemps s’il incombe uniquement à une partie de la population.

Vous précisez également que « la dette publique constitue un bon observatoire des relations complexes entre la construction des Etats-nations et leur insertion dans une économie globalisée ». Mais n’observe-t-on pas actuellement le phénomène inverse  avec une inflation des dettes publiques européennes qui s’accompagnent d’un renforcement du sentiment nationaliste et d’un rejet de la mondialisation ?
Les relations entre endettement public et mondialisation sont en effet complexes. Beaucoup d’Etats-nations se sont construits au XIXe siècle par l’emprunt auprès d’investisseurs étrangers, dans le cadre de flux financiers mondialisés : ce fut le cas par exemple en Amérique latine après la vague d’indépendances des années 1820, où les banques anglaises ont joué un rôle considérable, jusqu’aux banqueroutes retentissantes des années 1870 et 1890 (en Argentine). Le développement des communautés nationales s’est inscrit dans une économie mondialisée, qui était à la fois une opportunité et une source de fragilité. Cette relation complexe et tumultueuse se retrouve aussi dans le bassin méditerranéen, notamment en Grèce : dès son indépendance en 1830, ce pays a défendu des capitaux européens pour la construction de son Etat, de ses infrastructures publiques, etc.Le « sentiment » national s’est construit sous tutelle internationale, et c’est au moment des crises, récurrentes, que cette tension apparaît dans toute sa vigueur. Nous redécouvrons aujourd’hui cette contradiction fondamentale, pourtant ancienne : le hiatus est toujours plus grand entre l’échelle, européenne, à laquelle la crise peut et doit être résolue, et l’inscription nationale des débats et des mobilisations démocratiques. Les crises des dettes publiques ont souvent pour effet d’obliger à repenser les espaces de solidarité et d’interdépendance, comme ce fut par exemple le cas aux Etats-Unis dans les années 1790, lorsque Hamilton proposa de fusionner les dettes des différents états dans une dette fédérale.

En 1924 la France a adopté une loi visant à réprimer le délit « d’atteintes au crédit de l’Etat » afin de garantir la confiance des épargnants. Une telle loi ajustée au 21ème siècle, permettrait-elle de rétablir la confiance des investisseurs actuels ?
Sans doute pas, mais à vrai dire peu importe pour l’historien, qui n’est pas à la recherche de solutions transposables pour le monde d’aujourd’hui. L’intérêt historique de cette loi, votée en plein cœur d’une crise monétaire et financière et qui visait à poursuivre toute personne coupable de « déprécier » le crédit public, est d’indiquer l’existence d’un problème, politique et économique, de long terme, qui est celui de la capacité de l’Etat à défendre sa réputation. Ce dont on prend conscience dans les années 1920, et qui ne cesse de guider l’action publique aujourd’hui, c’est que la pérennité et la stabilité d’un Etat dépendent de facteurs objectifs, mais aussi de la confiance qu’il inspire, aussi bien auprès de ses citoyens qu’à l’international. Définir ou mesurer cette confiance n’a rien d’évident, tant sont fortes les appréciations subjectives en la matière. Dans les années 1920, l’Etat français considère qu’il est en droit, même si cela est vain, de poursuivre ceux qui, à la bourse, dans la presse ou dans les banques, annoncent une banqueroute imminente, au risque de provoquer la panique des épargnants et des souscripteurs. Aujourd’hui, la confiance a été « objectivée » et externalisée, à travers les notes que distribuent les agences de notation.
Dans les deux cas, la question soulevée, qui intéresse aussi bien les historiens que les politistes et les économistes, est de comprendre comment se forment les croyances sur la capacité d’un Etat à respecter ses engagements et à honorer ses dettes.

Vous venez de codiriger, avec Patrick Boucheron, un ouvrage intitulé Pour une histoire-monde.Pourquoi un tel ouvrage ?
Ce court ouvrage, qui rassemble des contributions parues sur le site laviedesidees.fr ainsi qu’une présentation inédite de Patrick Boucheron, a pour objectif de présenter de manière synthétique un certain nombre des livres et des historiens qui ont participé au débat sur l’écriture d’une histoire globale, attentive aux circulations, aux rencontres et aux frottements qui ont accompagné la mise en relation des différentes parties du monde depuis le Moyen Âge jusqu’à nos jours.
On y retrouve notamment les questions soulevées par les approches critiques de l’européocentrisme, l’histoire globale des empires ou l’histoire connectée. L’idée est de mettre à disposition des étudiants, des chercheurs et d’un large public, des textes accessibles et synthétiques qui invitent à sortir des routines et à se déprendre des crispations parfois suscitées par la mondialisation de l’histoire.

La biographie de Nicolas Delalande

Jean-Pierre Filiu publie « Le Printemps des Arabes », un récit illustré par Cyrille Pomès

Le Printemps des Arabes
Un récit de Jean-Pierre Filiu. Dessin et couleur de Cyrille Pomès
Futuropolis, juin 2013 – publié en partenariat avec Amnesty International

Le 17 décembre 2010, à Sidi Bouzid en Tunisie, la police locale confisque sa charrette et sa balance à un jeune marchand ambulant de fruits et de légumes qui n’avait que cela pour faire vivre sa mère, et ses six frères et soeurs. En un geste de protestation ultime face aux brimades, aux humiliations et à la corruption qui durent depuis des années, Mohamed Bouazizi s’immole par le feu. Ce sacrifice provoque des émeutes qui vont gagner la Tunisie toute entière. Le printemps arabe vient de commencer. Rapidement, c’est la région toute entière du Proche et Moyen-Orient qui s’embrase. Tour à tour, les dictatures tombent. Egypte, Libye, Yémen, Syrie… aucun pays n’échappe à ces révolutions, reliées par la jeunesse et les réseaux sociaux. Même si l’histoire est toujours en marche, Jean-Pierre Filiu et Cyrille Pomès nous apportent un éclairage nouveau, par le prisme de la jeunesse, sur ce qu’il convient d’appeler le printemps des Arabes.

En savoir plus sur le site de l’éditeur

Ecouter Jean-Pierre Filiu et Cyrille Pomes parler de leur ouvrage sur France Culture

Jean-Pierre Filiu est professeur des universités à Sciences Po, après avoir enseigné sur les campus de Columbia (New York) et de Georgetown (Washington). Il connaît intimement la Syrie pour y avoir séjourné de nombreuses fois depuis 1980. Il a été adjoint de l’ambassadeur de France à Damas, de 1996 à 1999. Il a reçu le prix Augustin-Thierry des Rendez-vous de l’Histoire de Blois, en 2008, et le prix Ailleurs, en 2012. Ses travaux sur le monde arabo-musulman ont été diffusés dans une dizaine de langues. Il a récemment publié chez Fayard La Révolution arabe et Histoire de Gaza.

Le Prix Albert Thibaudet 2013 vient d’être attribué à Frédéric Ramel

Le Prix Albert Thibaudet 2013 a été attribué  à Frédéric Ramel pour son ouvrage L’attraction mondiale publié en 2012 aux Presses de SciencesPo.

Créé en 2008, ce prix vise à récompenser un auteur d’un ouvrage récent, de langue française, consacré aux relations internationales.
Il honore en effet Albert Thibaudet (1874-1936),  écrivain  connu pour ses travaux de critique littéraire, d’histoire des idées politiques et de relations internationales. Il fut notamment l’auteur de « La campagne avec Thucydide », comparaison entre la Grande Guerre et la Guerre du Péloponnèse.
Le prix est décerné annuellement par un jury de douze membres, comprenant MM. Benoît d’Aboville, Yves Boyer, Antoine Compagnon (Président) ; Mme Anne Dulphy ; MM. Nicolas Haupais, Michel Leymarie, Michel Mathien, Pierre Morel ; Mme Françoise Nicolas ; MM. Alain-Gérard Slama, Georges-Henri Soutou, Serge Sur.
Frédéric Ramel, professeur des Universités, a rejoint le département de science politique et le Centre d’études et de relations internationales de Sciences Po en septembre 2012. Ses travaux portent notamment sur la philosophie des relations internationales. Ils aboutissent à analyser la mondialisation actuelle en tant qu’étape de l’histoire universelle.
Il est par ailleurs directeur scientifique de l’Institut de recherche stratégique de l’Ecole militaire et membre du Standing Group of International Relations (European Consortium of Political Science). Voir l’ensemble de ses publications.

Quoc-Anh DO Award Recipient for the Best Paper in Corporate Finance

Sciences Po congratulates Quoc-Anh DO, Assistant Professor with the Interdisciplinary Research Centre for the Evaluation of Public Policies (LIEPP) and the Department of Economics, on his receipt of the « SFS Finance Cavalcade Award for the Best Paper in Corporate Finance » – sponsored by Harley Lippman – for his paper on « Political Connections and Firm Value: Evidence from the Regression Discontinuity Design of Close Gubernatorial Elections« .

After completing his PhD at Harvard University, Quoc-Anh DO worked as an Assistant Professor of Economics at Singapore Management University from 2008 to 2012. His research focuses on applied microeconomics, political economy, social networks, development economics and corporate governance. Quoc-Anh DO’s work has been published in numerous academic journals. In December 2012, Quoc-Anh Do also received the 2nd prize in Applied Microeconomics at the Premio SBE 2012 (Porto de Galinhas) for his paper entitled  »Isolated Capital Cities and Misgovernance: Theory and Evidence« .

Michael Storper published « Keys to the City: How Economics, Institutions, Social Interaction, and Politics Shape Development »

Keys to the City: How Economics, Institutions, Social Interaction, and Politics Shape Development
by Michael Storper
May 2013, Princeton University Press

Why do some cities grow economically while others decline? Why do some show sustained economic performance while others cycle up and down? In Keys to the City, Michael Storper, one of the world’s leading economic geographers, looks at why we should consider economic development issues within a regional context–at the level of the city-region–and why urban economies develop unequally. Storper identifies four contexts that shape urban economic development: economic, institutional, innovational, interactional, and political. The book explores how these contexts operate and how they interact, leading to developmental success in some regions and failure in others. Demonstrating that the global economy is increasingly driven by its major cities, the keys to the city are the keys to global development. In his conclusion, Storper specifies eight rules of economic development targeted at policymakers. Keys to the City explains why economists, sociologists, and political scientists should take geography seriously.

Table of contents
Introduction

Michael Storper is professor of economic sociology at Sciences Po and professor of economic geography at the London School of Economics and Political Science and professor of urban planning and geography at the University of California, Los Angeles. He is the author of The Regional World: Territorial Development in a Global Economy. See his publications.

Endorsement:

« The Keys to the City demonstrates Storper’s considerable knowledge of the literature that intersects urban and spatial economics with the new economic geography. This engaging book will play a major role in moving theoretical discussions forward into new territory and will find a wide audience in economic geography and fields engaged in urban policy. »–Susan Christopherson, Cornell University

« Every chapter of this book makes a significant contribution to some aspect of economic development. However, this book is unique and ultimately invaluable because it is by a geographer who is engaging seriously with economics. It is a great entry into economics for geographers, is insightful throughout, and develops a new framework for thinking about places and growth. »–Gilles Duranton, University of Toronto

« Fascinating and ambitious, this book borrows ideas, concepts, and results from geographical economics, economic geography, and institutional social sciences to explain the organization of and the change in the space-economy. Exploring the unequal development of societies as they unfold across space, this book provides insightful analyses of issues that have been far too neglected. It will attract much attention. »–Jacques Thisse, Université catholique de Louvain

Stéphanie Balme publie « La Tentation de la Chine : nouvelles idées reçues sur un pays en mutation »

La Tentation de la Chine : nouvelles idées reçues sur un pays en mutation

Stéphanie Balme
Avril 2013, Le Cavalier Bleu Editions
Ce livre puise à la source de notre imaginaire et du rapport de la Chine à elle-même pour analyser la nature de son pouvoir et la réalité de sa puissance. Il propose un panorama approfondi des grandes problématiques du pays du nouveau dirigeant Xi Jinping, au-delà des clichés orientalistes et des jugements hâtifs sur la menace ou le miracle chinois.
Stéphanie Balme est chercheure au CERI, responsable du programme « Droit, justice et société en Chine » et professeur à l’École des Affaires internationales (PSIA) de Sciences Po. Elle a vécu plus de dix ans en Chine, entre Shanghai, Hong Kong et Pékin. Ancienne membre de l’équipe Chine de Médecins du Monde, elle est consultante pour diverses institutions internationales et chinoises, auteur de travaux qui sont parus en français, en anglais et en chinois. Voir ses publications.

MaxPo invites applications for a permanent position of Professor with a background in economic sociology

The MaxPo Center invites applications for a permanent position of Professor at Sciences Po at the level of Associate or Full Professor depending on the experience of the candidate. We are seeking a social scientist with a background in economic sociology or related fields for one of the research leader positions. Deadline of application: 15 May 2013

SEE THE JOB PROFILE

Mirna Safi publie « Les inégalités ethno-raciales »

Les inégalités ethno-raciales
Mirna SAFI
La découverte, avril 2013

Même si le discours politique peine à l’assumer, la France, comme la majorité des sociétés occidentales, est confrontée à la question des inégalités ethno-raciales et des discriminations.
Comment les appartenances ethniques et raciales participent-elles à la dynamique des inégalités sociales ? Y a-t-il des mécanismes spécifiques à ces formes d’inégalités ? Quels sont les concepts et les outils mobilisés par la recherche pour les étudier et quels en sont les principaux enseignements ?
Cet ouvrage dresse une synthèse de la littérature en sciences sociales relative à ces questions. Il présente d’abord le cadre conceptuel de l’analyse de ces inégalités (définition des inégalités ethno-raciales, interaction avec d’autres inégalités sociales) et les défis méthodologiques auxquels elle est confrontée (mode de collecte des données et méthodes de mesure). Il se concentre ensuite sur les principaux résultats de la recherche empirique étudiant ces inégalités dans diverses sphères de la vie sociale (le marché du travail, la ville, l’école et la sphère civique). L’accent est mis sur la mesure de leur ampleur ainsi que sur les mécanismes précis par lesquels elles sont produites et reproduites. En savoir plus

Mirna Safi est chargée de recherche à  l’Observatoire sociologique du changement. Elle mène des travaux sur l’intégration des immigrés, la ségrégation ethno-raciale et les discriminations. Voir l’ensemble de ses publications.

« Routledge Handbook of Modern Israel », edited by Alain Dieckhoff

Routledge Handbook of Modern Israel
Edited by Alain Dieckhoff
Routledge, February 2013

Israel is a country made up of contradictions. A lively democracy in a multicultural society but within a state promoting a strong national identity; a thriving economy in an unequal society; a culture open to modern trends but drawing on the Hebrew past and preoccupied with the Holocaust and the Arab-Israeli conflict; a sovereign member in the international arena, whose existence is still contested in the Middle East. The Routledge Handbook of Modern Israelprovides a comprehensive profile of the intricacies of contemporary Israel, offering a unique, in-depth survey of the country.
Organised thematically, a full range of topics are discussed, including:

    • Politics and international relations
    • The foundation of the Israeli state
    • The birth and development of the Israeli economy
    • Israeli culture
    • Israel’s role in the Middle East

Bringing together more than thirty notable contributors from across the globe, this Handbooksheds light on the multifaceted reality of modern Israel in order to better understand, beyond clichés, this complex society.

Alain Dieckhoff is senior CNRS.research fellow at  CERI. His research area focuses on politics, contemporary society and transformations of the state in Israel. He also works on the transformations of contemporary nationalism. Alain Dieckhoff is Head of the Political Science Department of Sciences Po. See his publications.

« Tocqueville: The Aristocratic Sources of Liberty » by Lucien Jaume

Tocqueville: The Aristocratic Sources of Liberty
Lucien Jaume
Translated by Arthur Goldhammer
Princeton University Press

Many American readers like to regard Alexis de Tocqueville as an honorary American and democrat–as the young French aristocrat who came to early America and, enthralled by what he saw, proceeded to write an American book explaining democratic America to itself. Yet, as Lucien Jaume argues in this acclaimed intellectual biography, Democracy in America is best understood as a French book. For Tocqueville, America was a mirror for France, a way for Tocqueville to write indirectly about his own society, to engage French thinkers and debates, and to come to terms with France’s aristocratic legacy.

By taking Tocqueville’s French context seriously, Jaume provides a powerful and surprising new interpretation of Democracy in America, as well as a fresh intellectual and psychological portrait of its author. Situating Tocqueville amid the crisis of authority in postrevolutionary France, Jaume shows that Tocqueville was an ambivalent promoter of democracy, a man who tried to reconcile himself to the coming wave, but who also believed that it would be necessary to preserve aristocratic values in order to protect liberty under democracy. Indeed, Jaume argues that one of Tocqueville’s most important and original ideas was to recognize that democracy posed the threat of a new and hidden form of despotism.

Review : « This is one of the finest studies of Tocqueville in years. It will prove invaluable to scholars. »–Library Journal

Lucien Jaume is a philosopher, political scientist, and historian of ideas. The author of a number of books, he is research director at CEVIPOF – Centre de Recherches Politiques de Sciences Po. He teaches in Paris, Rome, and Shanghai. See his publications.